CHATEAU DU HAUT-PERTHUS
Présentation de la marque CHATEAU DU HAUT-PERTHUS
Déposée le 18 janvier 1993 par DUPUYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU DU HAUT-PERTHUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU DU HAUT-PERTHUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451798.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DU HAUT-PERTHUS est expirée depuis le 18 janvier 2023.
DUPUY a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2002 n°2232720 - Publication au BOPI 2002-12-16
Inscription le 31 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457871 - Publication au BOPI 2007-07-31
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-36
Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09
Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2012 n°2509265 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-09-13